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Marques déposées par NORHAM
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AQUAREP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUAREP
NORHAM

Numéro de dépôt :
4662918
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
AQUAREP de NORHAM

Présentation de la marque AQUAREP

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAREP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM, Monsieur FRANCOIS MICHEL domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque AQUAREP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAREP arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , CANADA Plus , TITAN , T-FLEX , NORHAM


NORHAM - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


NORHAM, Monsieur FRANCOIS MICHEL - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Accessoires pour réseaux d'assainissement et d'adduction d'eau à savoir : raccords pour les réseaux d'adduction d'eau et sous pression, manchons en élastomère avec renfort et fixation en acier inoxydable. Tuyaux métalliques ;

Tuyaux non métalliques.